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Marques déposées par Jean Claude TREMSAL
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OZE Objectif Zéro Energie Conseil expertise Ecologie et trés haute performance énergétique
Marque expirée - Marque en non vigueur

OZE Objectif Zéro Energie Conseil expertise Ecologie et trés haute performance énergétique
Jean Claude TREMSAL

Numéro de dépôt :
3552162
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/01/2018
OZE Objectif Zéro Energie Conseil expertise Ecologie et trés haute performance énergétique de Jean Claude TREMSAL

Présentation de la marque OZE Objectif Zéro Energie Conseil expertise Ecologie et trés haute performance énergétique

Déposée le 30 janvier 2008 par Jean Claude TREMSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « OZE Objectif Zéro Energie Conseil expertise Ecologie et trés haute performance énergétique »

Le déposant est Jean Claude TREMSAL domicilié(e) 4 route du Guety,88120 VAGNEY - 88120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude TREMSAL domicilié(e) 4 route du Guety,88120 VAGNEY - 88120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZE Objectif Zéro Energie Conseil expertise Ecologie et trés haute performance énergétique est expirée depuis le 30 janvier 2018.

Jean Claude TREMSAL a également déposé les autres marques suivantes : Objectif Zéro Energie Conseil Expertise écologie et très haute performance énergétique


Jean Claude TREMSAL - 4 route du Guety,88120 VAGNEY - 88120 - France


Jean Claude TREMSAL - 4 route du Guety,88120 VAGNEY - 88120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.